Les votes d'Arnaud Bonnet

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
3. → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements après l'article 26 ter : 5 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté L'amendement n° 1639 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   5. → adopté L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → rejeté L'article 26 ter
3. → adopté L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
4. → adopté L'amendement n° 120 de Mme Blin à l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
6. → rejeté L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A
7. → adopté L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
8. → adopté Le sous-amendement n° 2753 rectifié du Gouvernement à l'amendement n° 1070 du Gouvernement après l'article 25

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2245 de M. Delautrette après l'article 21 ter
2. → rejeté L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
3. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
4. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
5. → rejeté L'amendement n° 2602 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AA
6. → rejeté L'amendement n° 1558 rectifié de M. Meurin à l'article 20
7. → rejeté L'amendement n° 1839 de M. Tesson de suppression de l'article 20
8. → adopté L'article 19 ter
9. → rejeté L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
10. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
11. → rejeté Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
12. → rejeté L'amendement n° 2067 de Mme Blin après l'article 19
13. → adopté L'amendement n° 2797 du Gouvernement après l'article 19
14. → adopté L'article 19
15. → adopté L'article 18
16. → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Descoeur et l'amendement identique suivant à l'article 18
17. → rejeté L'amendement n° 1942 de M. Lopez-Liguori à l'article 17 bis
18. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Le Fur à l'article 15 bis D
19. → rejeté L'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14
20. → rejeté L'amendement n° 2638 du Gouvernement à l'article 11
21. → adopté L'article 9
22. → rejeté L'article 8
23. → rejeté L'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Cordier et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Galliard-Minier à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 2771 rectifié du Gouvernement à l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Le Fur à l'article 17
4. → adopté L'article 15 ter
5. → adopté L'amendement n° 1165 de M. Travert à l'article 15 ter