Ancien député
Les amendements d'Antoine Armand
En clair
Antoine Armand a déposé 84 amendements en premier signataire ; il a cosigné 382 amendements d'autres députés.
8 amendements · les derniers déposés d'abord
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
-
« Cet amendement permet d'ajouter à l'objectif de production de chaleur renouvelable et de récupération celui de chaleur bas-carbone, objectif particulièrement structurant pour les industries françaises. »
-
« Cet amendement permet de clarifier sous quelles conditions il peut être dérogé à l'interdiction de fonctionnement des usines à charbon productrices d'électricité, à compter du 1er janvier 2027. »
-
« Cet amendement a une portée rédactionnelle. »
-
« Cet amendement vise à présenter de manière cohérente, en supprimant les doublons et certaines dispositions sans réelle portée juridique, les différents sous-objectifs de développement des EnR adoptés par le Sénat et la commission des… »
-
« Cet amendement vise à présenter de manière cohérente, en supprimant les doublons et certaines dispositions sans réelle portée juridique, les différents sous-objectifs de développement des EnR adoptés par le Sénat et la commission des… »
-
« Cet amendement reprend une partie de l’amendement n° CE550 présenté en commission des affaires économiques par le rapporteur. »
-
« Le présent sous-amendement apporte une précision rédactionnelle, les enjeux de fermeture du cycle et la fusion thermonucléaire faisant partie intégrante de la recherche sur l’énergie nucléaire. »
-
« Le présent amendement vise à assure la bonne application de l'objectif relatif au captage et au stockage du dioxyde de carbone. »