Les votes d'Anthony Boulogne

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   6 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 contre, 3 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
6. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 7 contre, 3 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
2. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 545 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'article 8
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8