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Députée · LFI-NFP

Les amendements d'Anne Stambach-Terrenoir

En clair

Anne Stambach-Terrenoir a déposé 383 amendements en première signataire ; elle a cosigné 21 069 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 6 · Article 7 Irrecevable

  2. · N° 2160 · Article 17 Irrecevable

  3. · N° 190 · Article 15 Irrecevable

  4. · N° 166 · Article 3 Irrecevable

  5. · N° CE810 · Article 17 Irrecevable

  6. · N° CE806 · Après l'article 17 Irrecevable

  7. · N° CE824 · Article 17 Irrecevable

  8. · N° CE795 · Article 17 Irrecevable

  9. · N° CE807 · Après l'article 17 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD232 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° CD193 · Article 1er Irrecevable

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

  1. · N° 5 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 1 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° AC5 · Article 1er Irrecevable

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2217 · Après l'article 20 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 268 · Article 8 Irrecevable

  2. · N° 248 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 245 · Article 3 Irrecevable

Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse

  1. · N° 574 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 572 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 570 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° 568 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° 6 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° 467 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° 565 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° 464 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° 461 · Après l'article unique Irrecevable

  10. · N° 458 · Après l'article unique Irrecevable

  11. · N° 559 · Après l'article unique Irrecevable

  12. · N° 558 · Après l'article unique Irrecevable

  13. · N° 455 · Après l'article unique Irrecevable

  14. · N° 555 · Après l'article unique Irrecevable

  15. · N° 554 · Après l'article unique Irrecevable

  16. · N° 452 · Après l'article unique Irrecevable

  17. · N° 553 · Après l'article unique Irrecevable

  18. · N° 449 · Après l'article unique Irrecevable

  19. · N° 445 · Après l'article unique Irrecevable

  20. · N° 550 · Après l'article unique Irrecevable

  21. · N° 352 · Article unique Irrecevable

  22. · N° 442 · Après l'article unique Irrecevable

  23. · N° 439 · Après l'article unique Irrecevable

  24. · N° 188 · Article unique Irrecevable

  25. · N° 433 · Après l'article unique Irrecevable

  26. · N° 548 · Après l'article unique Irrecevable

  27. · N° 547 · Après l'article unique Irrecevable

  28. · N° 343 · Après l'article unique Irrecevable

  29. · N° 342 · Après l'article unique Irrecevable

  30. · N° 537 · Après l'article unique Irrecevable

  31. · N° 339 · Après l'article unique Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)