Les votes d'Andy Kerbrat

Projet de loi de finances pour 2025

1. 12 amendements après l'article 10 : 12 pour · 11 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. → adopté par délégation L'article 10
3. → adopté par délégation L'article 9
4. → adopté par délégation L'article 26
5. → adopté par délégation L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
6. → adopté par délégation L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté par délégation L'article 11
2. 4 amendements à l'article 11 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
3. 10 amendements après l'article 7 : 10 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2283 de M. Bex après l'article 7

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure