Les votes d'Alexis Corbière

Fin de vie

1. Diverses
   17 amendements à l'article 2 : 15 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ○ Abstention → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'article 2 quinquies
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A
4. Non enregistré → adopté L'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
5. Diverses
   17 amendements à l'article 2 : 14 pour, 2 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 14 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1990 de Mme Nosbé à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1993 de Mme Nosbé à l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2001 de Mme Nosbé à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de Mme Nosbé à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Lejeune à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1996 de Mme Nosbé à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement (rect.) n° 1991 de Mme Nosbé à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2445 de M. Fournier à l'article 2
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1871 de Mme Belluco à l'article 2
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1960 de Mme Nosbé à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1944 de Mme Nosbé à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1873 de Mme Belluco à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2004 de Mme Nosbé à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).