Les votes d'Alexandre Allegret-Pilot

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Grangier à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2330 de Mme Bazin-Malgras et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. → adopté Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
4. → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Schreck à l'article 6 ter
5. → adopté L'amendement n° 1615 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 bis
6. 4 amendements après l'article 6 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 344 de M. Carbonnel après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 340 de M. Carbonnel après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Lottiaux après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. David Magnier après l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Galzy après l'article 5
2. → adopté L'article 5
3. 7 amendements à l'article 5 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Schreck à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1062 de M. Schreck à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Schreck à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 14 amendements à l'article premier et rapport annexé : 14 pour · 1 adopté, 13 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 670 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 673 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 612 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 357 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 686 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé