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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes questions de Michaël Weber
En clair
Michaël Weber a posé 53 questions écrites, 12 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 38 de ses 53 questions écrites.
- Questions écrites
- 53dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 171,5 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
- Questions en séance
- 17orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
20 questions · les dernières publiées d'abord
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Représentation au conseil communautaire après une démission de la tête de liste du conseil municipal
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Port de l'uniforme pour un agent de police municipale stagiaire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Naturalisation française pour les ressortissants étrangers résidant en Moselle et travaillant au Luxembourg.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Devoir de réserve des élus locaux dans le cadre d'une élection présidentielle
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Réparation des dommages liés aux affaissements miniers sur la commune de Rosbruck
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Dispositions applicables aux substances à usage biostimulant
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Éligibilité au conseil d'école d'un enseignant remplaçant et parent d'élève
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Conversion de la centrale à charbon Émile Huchet et priorité données aux capacités pilotables nationales
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Dysfonctionnements récurrents liés à la dématérialisation des démarches administratives
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Prise en compte de la période à l'école de formation des Houillères de bassin de Lorraine pour les retraites
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Situation critique du secteur des services d'aide à la personne
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Transmission des réclamations des usagers au sein des centres hospitaliers universitaires
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Publication de l'avis du Conseil d'État du 19 juin 2003 relatif à la Charte de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Recouvrement sans interruption du montant intégral de la dotation nationale de péréquation pour une commune répondant de nouveau aux critères d'éligibilité
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Égalité d'accès au régime local d'assurance maladie pour les agents publics
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Baisse des aides dédiées aux associations d'aide aux professionnels victimes de pesticides
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
-
État des finances des associations dans un contexte inflationniste
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Budget du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
-
Difficultés et rupture d'égalité liées au délai pour le versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les familles frontalières
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Prise en compte de la période à l'école de formation des Houillères de bassin de Lorraine pour les retraites
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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