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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes questions de Michaël Weber
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53 questions correspondent à ces filtres : 53 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 38 questions écrites sur 53 (72 %), en 171,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 53dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 171,5 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Représentation au conseil communautaire après une démission de la tête de liste du conseil municipal
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Port de l'uniforme pour un agent de police municipale stagiaire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Naturalisation française pour les ressortissants étrangers résidant en Moselle et travaillant au Luxembourg.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Devoir de réserve des élus locaux dans le cadre d'une élection présidentielle
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Dispositions applicables aux substances à usage biostimulant
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Éligibilité au conseil d'école d'un enseignant remplaçant et parent d'élève
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Dysfonctionnements récurrents liés à la dématérialisation des démarches administratives
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Prise en compte de la période à l'école de formation des Houillères de bassin de Lorraine pour les retraites
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Situation critique du secteur des services d'aide à la personne
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Transmission des réclamations des usagers au sein des centres hospitaliers universitaires
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Publication de l'avis du Conseil d'État du 19 juin 2003 relatif à la Charte de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Recouvrement sans interruption du montant intégral de la dotation nationale de péréquation pour une commune répondant de nouveau aux critères d'éligibilité
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Égalité d'accès au régime local d'assurance maladie pour les agents publics
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Difficultés et rupture d'égalité liées au délai pour le versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les familles frontalières
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Prise en compte de la période à l'école de formation des Houillères de bassin de Lorraine pour les retraites
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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