Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Hervé Maurey, sénateurLes questions d'Hervé Maurey
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937 questions correspondent à ces filtres : 937 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 754 questions écrites sur 937 (80 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 937dont 754 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 753 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 178sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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178 questions · les dernières publiées d'abord
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Dégradation des comptes financiers des hôpitaux publics en 2024
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Illégalité du travail des ergothérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Risque de fermeture de pharmacies en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Sentiment d'abandon des communes par l'État en matière de sécurité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Doctrine et règles de l'Anah en matière d'indépendance des professionnels de la rénovation thermique des logements
- Publiée
- Ministère
- Logement
-
Mesures de structuration de la filière des diagnostiqueurs de performance énergétique
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Améliorations à apporter au troisième plan national d'adaptation au changement climatique vis-à-vis des collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Hausse du coût de réparation des véhicules électriques et hybrides
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Mise en oeuvre et conséquences de la suppression de l'exonération de cotisations patronales pour certains armateurs engagés dans la transition écologique de leur secteur
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Rôle des architectes des bâtiments de France en matière de projet de rénovation énergétique ou de production d'énergie
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Hausse du prix des mutuelles de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Doctrine et règles de l'Anah en matière d'indépendance des professionnels de la rénovation thermique des logements
- Publiée
- Ministère
- Logement
-
Sentiment d'abandon des communes par l'État en matière de sécurité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Hausse du coût de réparation des véhicules électriques et hybrides
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Améliorations à apporter au troisième plan national d'adaptation au changement climatique vis-à-vis des collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Mise en oeuvre et conséquences de la suppression de l'exonération de cotisations patronales pour certains armateurs engagés dans la transition écologique de leur secteur
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Manque de transparence des passations de marchés publics par l'union des groupements d'achats publics
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Avenir du plan épargne retraite
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Rôle des architectes des bâtiments de France en matière de projet de rénovation énergétique ou de production d'énergie
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Hausse du prix des mutuelles de santé
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Soutien de l'État aux investissements climatiques des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Généralisation du tri à la source des biodéchets
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Information des nouveaux propriétaires immobiliers en matière de zonage lié à la défense extérieure contre l'incendie
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Manque de transparence des passations de marchés publics par l'union des groupements d'achats publics
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Avenir du plan épargne retraite
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Soutien de l'État aux investissements climatiques des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
-
Information des nouveaux propriétaires immobiliers en matière de zonage lié à la défense extérieure contre l'incendie
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
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Généralisation du tri à la source des biodéchets
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
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