Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Édouard Courtial, sénateurLes questions d'Édouard Courtial
En clair
Édouard Courtial a posé 58 questions écrites et 16 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 58 questions écrites.
- Questions écrites
- 58dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 42 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 16orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
74 questions · les dernières publiées d'abord
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Crise céréalière
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 98 jours
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Débordements lors des célébrations sportives
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Remboursement des frais de propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
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Sécurité périmétrique des établissements pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 56 jours
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Crise énergétique et protection les ménages ruraux de l'Oise face à la flambée des carburants
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Cyberattaque de l'Agence nationale des titres sécurisés et faillite de la sécurité des titres régaliens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Déploiement national du dispositif « Cardiopass » de dépistage des cardiopathies chez les collégiens
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Souveraineté industrielle européenne face à l'accélération de la concurrence chinoise
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 182 jours
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Protection des chefs d'entreprise face aux enlèvements en bande organisée
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 203 jours
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Reconduction d'une aide en Ukraine
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
-
Réorganisation de Santé publique France
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Défendre les enfants
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 245 jours
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Gestion durable et avenir de la forêt de Chantilly face au dérèglement climatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Renforcer la protection pénale des arbitres
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Encadrement de l'implantation des consignes automatiques de retrait de colis (lockers) en zones résidentielles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Accompagnement des salariés face aux restructurations dans la grande distribution
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 63 jours
-
Continuité du service ferroviaire face aux aléas climatiques et adaptation du réseau
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 56 jours
-
Mobilisations agricoles et accords commerciaux avec le Mercosur
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 70 jours
-
Impact sur les collectivités territoriales et établissements hospitaliers du redressement de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 252 jours
-
Enfants abordés par des inconnus, prévention, protocoles écoles et financement de dispositifs
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
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Encadrement de la circulation des armes, lutte contre la détention illégale, contrôles et retraits administratifs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Dysfonctionnements de la plateforme ROC et conséquences pour le recrutement des réservistes opérationnels
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 112 jours
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Responsabilité pénale des maires face aux troubles à l'ordre public
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Pression croissante sur la filière de la betterave sucrière
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Trafic de stupéfiants en zone rurale dans l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Vapotage et contournement
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Lacunes et incompréhensions persistantes dans les critères d'éligibilité et les modalités d'attribution des aides de l'État aux communes
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Enjeux de souveraineté dans le programme européen système de combat aérien du futur
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 49 jours
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Fast-fashion et protection de notre industrie du textile
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Lutte contre le harcèlement scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Respect du devoir de mémoire
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Pollution aux substances perfluoroalkylés et polyfluoroalkylés dans la vallée de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
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Reconnaissance et indemnisation des victimes des progestatifs à risque de méningiome
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 105 jours
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Accompagnement homogène des femmes victimes de violences conjugales
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 266 jours
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Santé mentale et pédopsychiatrie dans les territoires sous-dotés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Soutenir les industries françaises du sucre, du chocolat et de la confiserie
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 56 jours
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Protection des personnels dépositaires de l'autorité publique
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Filières industrielles de l'Oise face aux suppressions d'emplois récentes
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Lutte contre les occupations illégales dans l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Multiplication des dépôts sauvages dans le département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 202 jours
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Lutte contre les taxis clandestins
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
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Trafic de véhicules volés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 63 jours
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Abus de personnes âgées dans le secteur de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 70 jours
-
Augmentation des rave-party clandestines
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 28 jours
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Vol d'animaux de compagnie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Lutte contre les rodéos motorisés dans les forêts et les plateaux agricoles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
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Baisse inquiétante de la lecture en France
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Hausse des enlèvements parentaux à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
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Vol d'arbres dans les forêts françaises
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Augmentation des cas d'addiction aux écrans chez les adolescents
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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