Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Édouard Courtial, sénateurLes questions d'Édouard Courtial
En clair
Édouard Courtial a posé 58 questions écrites et 16 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 58 questions écrites.
- Questions écrites
- 58dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 42 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 16orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
47 questions · les dernières publiées d'abord
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Crise céréalière
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 98 jours
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Remboursement des frais de propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Sécurité périmétrique des établissements pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 56 jours
-
Souveraineté industrielle européenne face à l'accélération de la concurrence chinoise
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 182 jours
-
Protection des chefs d'entreprise face aux enlèvements en bande organisée
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 203 jours
-
Reconduction d'une aide en Ukraine
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
-
Défendre les enfants
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 245 jours
-
Encadrement de l'implantation des consignes automatiques de retrait de colis (lockers) en zones résidentielles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Accompagnement des salariés face aux restructurations dans la grande distribution
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 63 jours
-
Continuité du service ferroviaire face aux aléas climatiques et adaptation du réseau
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 56 jours
-
Mobilisations agricoles et accords commerciaux avec le Mercosur
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 70 jours
-
Impact sur les collectivités territoriales et établissements hospitaliers du redressement de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 252 jours
-
Enfants abordés par des inconnus, prévention, protocoles écoles et financement de dispositifs
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
-
Dysfonctionnements de la plateforme ROC et conséquences pour le recrutement des réservistes opérationnels
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 112 jours
-
Enjeux de souveraineté dans le programme européen système de combat aérien du futur
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 49 jours
-
Reconnaissance et indemnisation des victimes des progestatifs à risque de méningiome
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 105 jours
-
Accompagnement homogène des femmes victimes de violences conjugales
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 266 jours
-
Soutenir les industries françaises du sucre, du chocolat et de la confiserie
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 56 jours
-
Multiplication des dépôts sauvages dans le département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 202 jours
-
Lutte contre les taxis clandestins
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
-
Trafic de véhicules volés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 63 jours
-
Abus de personnes âgées dans le secteur de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 70 jours
-
Augmentation des rave-party clandestines
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 28 jours
-
Vol d'animaux de compagnie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
-
Lutte contre les rodéos motorisés dans les forêts et les plateaux agricoles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
-
Hausse des enlèvements parentaux à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
-
Vol d'arbres dans les forêts françaises
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Violence dans le football professionnel
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 63 jours
-
Lutte contre le trafic transfrontalier de déchets
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 77 jours
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Augmentation continue du temps d'attente aux urgences
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 161 jours
-
Rajeunissement des auteurs de projets d'attentat terroriste
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
-
Actes de violence contre les sapeurs-pompiers dans l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 118 jours
-
Téléconsultation médicale des personnes placées en garde à vue
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 27 jours
-
Diffusion de contenus pédopornographiques créés par intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 168 jours
-
Dysfonctionnement quotidien des réseaux mobile et internet
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 182 jours
-
Violences numériques subies par le personnel scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 245 jours
-
Baisse record et inquiétante de la natalité en France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 112 jours
-
Augmentation du nombre de graffitis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Lutte contre les rodéos motorisés dans la commune de Compiègne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 55 jours
-
Violences à l'encontre des médecins
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Pour un équilibre entre les intérêts des salariés et des employeurs
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 168 jours
-
Pénurie de professeurs
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 399 jours
-
Préservation de nos services publics
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 175 jours
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Lutte contre les trafics de la vente de cigarettes à la sauvette
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 455 jours
-
Lutte contre la précarité étudiante
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 378 jours
-
Protection de nos églises
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
-
Lutte contre le phénomène de vente de produits du tabac illicites dans les commerces de proximité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 462 jours
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