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Suivre en RSS : Édouard Courtial, sénateurLes questions d'Édouard Courtial
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58 questions correspondent à ces filtres : 58 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 43 questions écrites sur 58 (74 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 58dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 42 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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58 questions · les dernières publiées d'abord
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Crise céréalière
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 98 jours
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Débordements lors des célébrations sportives
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Remboursement des frais de propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
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Sécurité périmétrique des établissements pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 56 jours
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Crise énergétique et protection les ménages ruraux de l'Oise face à la flambée des carburants
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Cyberattaque de l'Agence nationale des titres sécurisés et faillite de la sécurité des titres régaliens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Déploiement national du dispositif « Cardiopass » de dépistage des cardiopathies chez les collégiens
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Souveraineté industrielle européenne face à l'accélération de la concurrence chinoise
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 182 jours
-
Protection des chefs d'entreprise face aux enlèvements en bande organisée
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 203 jours
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Reconduction d'une aide en Ukraine
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
-
Réorganisation de Santé publique France
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Défendre les enfants
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 245 jours
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Encadrement de l'implantation des consignes automatiques de retrait de colis (lockers) en zones résidentielles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Accompagnement des salariés face aux restructurations dans la grande distribution
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 63 jours
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Continuité du service ferroviaire face aux aléas climatiques et adaptation du réseau
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 56 jours
-
Mobilisations agricoles et accords commerciaux avec le Mercosur
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 70 jours
-
Impact sur les collectivités territoriales et établissements hospitaliers du redressement de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 252 jours
-
Enfants abordés par des inconnus, prévention, protocoles écoles et financement de dispositifs
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
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Encadrement de la circulation des armes, lutte contre la détention illégale, contrôles et retraits administratifs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Dysfonctionnements de la plateforme ROC et conséquences pour le recrutement des réservistes opérationnels
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 112 jours
-
Vapotage et contournement
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Lacunes et incompréhensions persistantes dans les critères d'éligibilité et les modalités d'attribution des aides de l'État aux communes
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Enjeux de souveraineté dans le programme européen système de combat aérien du futur
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 49 jours
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Fast-fashion et protection de notre industrie du textile
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Reconnaissance et indemnisation des victimes des progestatifs à risque de méningiome
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 105 jours
-
Accompagnement homogène des femmes victimes de violences conjugales
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 266 jours
-
Santé mentale et pédopsychiatrie dans les territoires sous-dotés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Soutenir les industries françaises du sucre, du chocolat et de la confiserie
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 56 jours
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Lutte contre les taxis clandestins
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
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Trafic de véhicules volés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 63 jours
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Abus de personnes âgées dans le secteur de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 70 jours
-
Augmentation des rave-party clandestines
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 28 jours
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Vol d'animaux de compagnie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
-
Lutte contre les rodéos motorisés dans les forêts et les plateaux agricoles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
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Baisse inquiétante de la lecture en France
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Hausse des enlèvements parentaux à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
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Vol d'arbres dans les forêts françaises
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
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Augmentation des cas d'addiction aux écrans chez les adolescents
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Violence dans le football professionnel
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 63 jours
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Lutte contre le trafic transfrontalier de déchets
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 77 jours
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Hausse drastique des suicides et des hospitalisations pour gestes auto-infligés chez les femmes de moins de 25 ans
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Augmentation continue du temps d'attente aux urgences
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 161 jours
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Rajeunissement des auteurs de projets d'attentat terroriste
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
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Diffusion de contenus pédopornographiques créés par intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 168 jours
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Dysfonctionnement quotidien des réseaux mobile et internet
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 182 jours
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Violences numériques subies par le personnel scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 245 jours
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Baisse record et inquiétante de la natalité en France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 112 jours
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Augmentation du nombre de graffitis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
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Consommation et circulation croissantes d'opioïdes en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Progression de la désertification médicale dans le département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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