Les votes de Daniel Marsin

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif au Grand Paris, dans la rédaction du texte proposé par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 3 · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Article 2 · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Article 1er · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 593 · à l'article 1er · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 65 · à l'article 18 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Article 9 ter · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 55, 143 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté Article 9 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → adopté Article 8 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ○ Abstention → adopté Article 7 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ○ Abstention → adopté Article 5 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ○ Abstention → adopté Article 4 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 30 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 241 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 75, 29, 126 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 123 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 120 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 16 · à l'article 3 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Article 2 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 119 · à l'article 2 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1 · après l'article unique · proposition de loi autorisant l'adoption par les partenaires liés par un pacte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Article 2 · proposition de loi relative à la protection des missions d'intérêt général … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Article 1er · proposition de loi relative à la protection des missions d'intérêt général … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 14 · avant l'article 1er A · projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ○ Abstention → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 110 · après l'article 9 · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 1, 7 · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de résolution sur la protection temporaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Article 35 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 438 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté Article 30 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → adopté Article 29 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »