Scrutins

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture Vote solennel 560 pour · 0 contre · 3 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter 41 pour · 36 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20 47 pour · 42 contre · 1 abstention
3. L'article 19 78 pour · 1 contre · 9 abstentions
4. L'article 17 47 pour · 33 contre · 0 abstention
5. L'article 16 83 pour · 1 contre · 0 abstention
6. L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16 39 pour · 38 contre · 2 abstentions
7. L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16 33 pour · 26 contre · 25 abstentions
8. L'article 15 67 pour · 0 contre · 4 abstentions

Voir les 17 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 15

   1. L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15 56 pour · 31 contre · 4 abstentions
   2. L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15 37 pour · 33 contre · 5 abstentions
   3. L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 47 pour · 34 contre · 5 abstentions
   4. L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15 45 pour · 42 contre · 0 abstention
2. L'article 14 79 pour · 0 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14 54 pour · 22 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14 31 pour · 17 contre · 25 abstentions
5. L'article 13 55 pour · 1 contre · 30 abstentions
6. L'article 12 45 pour · 14 contre · 25 abstentions
7. L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter 87 pour · 0 contre · 1 abstention
8. L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11 80 pour · 0 contre · 1 abstention
9. L'article 10 73 pour · 17 contre · 4 abstentions
10. L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 44 pour · 21 contre · 26 abstentions
11. Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 61 pour · 23 contre · 7 abstentions
12. 3 amendements à l'article 10

    1. L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 38 pour · 32 contre · 3 abstentions
    2. L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10 31 pour · 28 contre · 16 abstentions
    3. L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10 42 pour · 21 contre · 5 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis 141 pour · 33 contre · 8 abstentions
2. L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 136 pour · 17 contre · 5 abstentions
3. L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 85 pour · 60 contre · 4 abstentions
4. L'article 7 bis 97 pour · 5 contre · 2 abstentions
5. L'article 7 106 pour · 14 contre · 2 abstentions
6. L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7 53 pour · 40 contre · 9 abstentions
7. L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7 53 pour · 37 contre · 22 abstentions
8. L'article 5 118 pour · 3 contre · 2 abstentions

Voir les 3 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 5

   1. L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5 92 pour · 31 contre · 6 abstentions
   2. L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 46 pour · 42 contre · 41 abstentions
   3. L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5 64 pour · 59 contre · 0 abstention

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 127 pour · 7 contre · 4 abstentions
2. Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 87 pour · 8 contre · 44 abstentions
3. L'article 4 135 pour · 19 contre · 2 abstentions
4. L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4 59 pour · 52 contre · 45 abstentions
5. L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4 70 pour · 49 contre · 46 abstentions
6. L'article premier 175 pour · 0 contre · 0 abstention
7. L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier 88 pour · 7 contre · 62 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 6 amendements à l'article premier

   1. L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier 81 pour · 75 contre · 9 abstentions
   2. L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier 83 pour · 41 contre · 33 abstentions
   3. L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier 171 pour · 6 contre · 8 abstentions
   4. L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier 61 pour · 60 contre · 8 abstentions
   5. L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier 63 pour · 49 contre · 5 abstentions
   6. L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier 97 pour · 9 contre · 1 abstention