Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Réponse publiée · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapéesQuestions au Gouvernement
En clair
2 031 questions correspondent à ces filtres : 1 871 questions écrites, 78 questions orales sans débat et 82 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 402 questions écrites sur 1 871 (21 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 1 871dont 402 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 402 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1 404sans réponse publiée
- Questions en séance
- 160orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
560 questions · les dernières publiées d'abord
-
Deux lignes d'urgence nécessaires pour le CH Decazeville
Laurent Alexandre LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation du groupe hospitalier CHJS
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Services d'urgence des territoires littoraux face à la période estivale
Stéphane Buchou EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Territorialité de la production pharmaceutique
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Protection des officines face aux trafics de médicaments et aux cybermenaces
Nicolas Ray DR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Assistantes familiales à La Réunion
Frédéric Maillot GDR
- Posée en séance
-
Thérapies géniques
Nicolas Turquois Dem
- Posée en séance
-
Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Pour un blocage des prix des produits essentiels de santé sexuelle
Bastien Lachaud LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Exposition des fleuristes et des consommateurs aux résidus de pesticides
Denis Fégné SOC
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Disponibilité de l'hélium et impact sur le système de santé
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Prime « Ségur » aux travailleurs sociaux des organismes de sécurité sociale
Sandrine Nosbé LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Simplification renouvellement des droits MDPH pour les handicaps irréversibles
Jérôme Guedj SOC
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Négociations de la convention d'objectifs et de gestion (COG) de la MSA
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Situation des personnes handicapées à La Réunion
Émeline K/Bidi GDR
- Posée en séance
-
Question au Gouvernement n° 1593
Iñaki Echaniz SOC
- Posée en séance
-
Effets de la canicule
- Posée en séance
-
Reconnaissance de la lutte contre l'obésité comme Grande cause nationale
Max Mathiasin LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Simplification du formulaire unique de demande auprès des MDPH
Sandrine Josso Dem
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Bilan de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Inscription de la BPCO comme priorité de santé publique
Sandrine Josso Dem
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Congé paternité des familles homoparentales masculines
Lise Magnier HOR
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Application de l'attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire
Sylvain Berrios HOR
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Congé supplémentaire de naissance
Anne Bergantz Dem
- Posée en séance
-
Situation sanitaire à Mayotte
Estelle Youssouffa LIOT
- Posée en séance
-
Santé mentale des jeunes
Alim Latrèche EPR
- Posée en séance
-
Noyades-Prévention
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Mise en œuvre de la pair-aidance dans le champ de l'autisme et des TND
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Moyens de la MSA face au vieillissement
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Situation des aidants en France
Emmanuel Mandon Dem
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Prostitution des mineurs
Julie Ozenne EcoS
- Posée en séance
-
Hantavirus
- Posée en séance
-
Hantavirus
Élise Leboucher LFI-NFP
- Posée en séance
-
Hantavirus
Léa Balage El Mariky EcoS
- Posée en séance
-
Hantavirus
- Posée en séance
-
Arrêt de commercialisation Vitamine A Dulcis
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Retards récurrents de versement des aides dans les ESAT
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Adaptation des règles d'indemnisation pour les demandeurs d'emploi handicapés
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Traitement des cancers du cerveau
- Posée en séance
-
Accès aux soins
- Posée en séance
-
Manque de places en IME
Matthieu Bloch UDR
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Retards de paiements : les ESAT de Martinique souffrent
Béatrice Bellay SOC
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Conséquences de la suppression de l'exonération de la taxe d'apprentissage
Sandrine Le Feur EPR
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Saturation des urgences du centre hospitalier de Perpignan
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Situation de l'association Sésame Autisme Occitanie Est (SAOE)
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Prime Ségur : rôle des départements et égalité territoriale
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Mineurs de l'ASE victimes de réseaux pédocriminels
Karen Erodi LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Publication des décrets d'application du congé supplémentaire de naissance
Sarah Legrain LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Accidents médicaux
- Posée en séance
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)