Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Réponse publiée · Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la rechercheQuestions au Gouvernement
En clair
479 questions correspondent à ces filtres : 436 questions écrites, 29 questions orales sans débat et 14 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 391 questions écrites sur 436 (90 %), en 189 jours en médiane.
- Questions écrites
- 436dont 391 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 189 jourssur 391 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 38sans réponse publiée
- Questions en séance
- 43orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
434 questions · les dernières publiées d'abord
-
Lutte contre le bizutage
Vincent Ledoux EPR
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Siutation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Laurent Panifous LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Bilan d'étape du partenariat entre le Cned et l'AEFE
Vincent Caure EPR
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Droits du parent relatifs aux réunions de l'équipe de suivi de la scolarisation
Max Mathiasin LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Risque de disparition des filières post-bac du LÉA-CFI à Orly
Clémence Guetté LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Réforme des lycées professionnels
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Réforme de la fin d'études des élèves de baccalauréat professionnel
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Inscription au CNED pour les enseignements de spécialité au lycée
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Classes SEGPA et choc des savoirs
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau »
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Absence prolongée d'un enseignant au collège de Thierville-sur-Meuse
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Abrogation de la réforme « choc des savoirs »
Sophie Pantel SOC
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Panazol : grande école, petits moyens de la part du ministère
Damien Maudet LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Fermeture de classes en Haute-Garonne
Hadrien Clouet LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Fermeture de classes dans le Nord
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Suppression de postes dans le Cantal
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Refus d'instruction en famille
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Inégalités de traitement en défaveur des établissements d'enseignement publics
Matthias Tavel LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Inégalité salariale des enseignants suite à décrets
Emmanuel Fernandes LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Fermetures de classes dans le Rhône
Idir Boumertit LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Effets de la loi du 24 août 2021 sur l'instruction en famille
Maxime Michelet UDR
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Droit à la différenciation et fermetures de classes en montagne
Hubert Ott Dem
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
CDIsation des assistants d'éducation
Arthur Delaporte SOC
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Discriminations à l'égard des enseignantes contractuelles enceintes
Stéphane Peu GDR
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Pass Culture collectif pour les établissements scolaires
Yannick Monnet GDR
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Part collective Pass Culture
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Inquiétudes à la suite de l'arrêt brutal de la part collective du pass Culture
Stéphane Peu GDR
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Gel de la part collective du pass Culture
Paul Christophle SOC
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Fermeture des classes en zone rurale et la révision de la carte scolaire
Éric Michoux UDR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Manque d'accompagnement des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Clémence Guetté LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Accompagnants des élèves en situation de handicap
Jean-Paul Lecoq GDR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Carte scolaire en milieu rural
Loïc Kervran HOR
- Posée en séance
-
Carte scolaire en milieu rural
Yannick Monnet GDR
- Posée en séance
-
Manque de personnels AESH et reconnaissance de leur métier
Karim Benbrahim SOC
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
La nécessité de créer un véritable statut de fonctionnaire pour les AESH
Joël Aviragnet SOC
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Statut des AESH
Maud Petit Dem
- Publiée
- Réponse
- · 497 jours
-
Contextualisation dans l'enseignement scolaire
Frantz Gumbs Dem
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
-
Impact de l'extension de la Prime Ségur
Didier Lemaire HOR
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Aide financière pour le permis de conduire des lycéens professionnels
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Fermeture du groupe scolaire Al Kindi
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
-
Pérenniser les investissements face aux fermetures de classes
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Mutation des professeurs des écoles stagiaires
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Devenir des enseignants affectés par les fermetures de classes
- Publiée
- Réponse
- · 497 jours
-
Assouplissement des seuils d'effectifs scolaires en milieu rural
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Suppressions de postes et fermetures de classes dans l'académie de Lille
Bruno Bilde RN
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Réforme du concours de professeur des écoles
Karine Lebon GDR
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Priorité donnée aux enseignants contractuels face aux titulaires
Olivier Falorni Dem
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Précarité des assistants d'éducation
Sandrine Le Feur EPR
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Les lacunes et manquements du projet de programme EVARS
René Lioret RN
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Fermetures de classes en Saône-et-Loire
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)