Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Réponse publiée · Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la rechercheQuestions au Gouvernement
En clair
479 questions correspondent à ces filtres : 436 questions écrites, 29 questions orales sans débat et 14 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 391 questions écrites sur 436 (90 %), en 189 jours en médiane.
- Questions écrites
- 436dont 391 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 189 jourssur 391 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 38sans réponse publiée
- Questions en séance
- 43orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
434 questions · les dernières publiées d'abord
-
CDI des assistants d'éducation
Chantal Jourdan SOC
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Prise en charge des étudiants exilés, refugiés ou demandeurs d'asile
Céline Hervieu SOC
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Soutien aux entreprises industrielles en difficulté
Christophe Naegelen LIOT
- Posée en séance
-
Hausse préoccupante des actes antisémites dans les établissements scolaires
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Suppression de postes d'enseignants en ruralité et égal accès au service public
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Manque de moyens alloués aux accompagnants des élèves en situation de handicap
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Accompagnement des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne
Laurent Lhardit SOC
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Université : les sciences humaines et la recherche fondamentale en danger !
Zahia Hamdane LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 378 jours
-
Année de référence des ressources pour l'attribution des bourses étudiantes.
Sylvie Ferrer LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Fermeture de classes et conditions d'enseignement au lycée Maryse-Condé
Carlos Martens Bilongo LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Retards dans le versement des salaires des enseignants suppléants
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Suppression des décharges d'enseignement pour les directeurs d'école
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Pour la remise en place des décharges de direction d'école à Paris
Rodrigo Arenas LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Fermetures de classes dans le Mantois-Vexin
Benjamin Lucas-Lundy EcoS
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Mise en place d'une carte scolaire pluriannuelle sur trois ans
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Mise en oeuvre du programme EVARS
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Manque de reconnaissance et conditions de travail des assistants d'éducation
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Instruction en famille
Marie Pochon EcoS
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Enseignement des langues régionales
Mélanie Thomin SOC
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Difficultés d'accès aux sections sportives scolaires
Nicolas Ray DR
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Dérives idéologiques du programme d'éducation à la vie affective
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Heures de cours perdues du fait de non-remplacement de professeurs absents
Ayda Hadizadeh SOC
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Carences du système éducatif
Naïma Moutchou HOR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis
Stéphane Peu GDR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Enseignants absents non remplacés
Marie Lebec EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Maintenir la qualité de l'enseignement public
Eva Sas EcoS
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Protection des libertés académiques
Hendrik Davi EcoS
- Posée en séance
-
Pénurie alarmante d'accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Arrêté sur les formations à l'épilation à la lumière pulsée et au laser
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée
- Publiée
- Réponse
- · 560 jours
-
Echec de l'enseignement de SNT au lycée
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59)
Julien Gokel SOC
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Fermetures de classes dans les écoles maternelles et élémentaires
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Transparence sur le traitement des demandes d'instruction en famille
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Publication du rapport (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans
Sarah Legrain LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 350 jours
-
Inégalités dans l'école de la République à Seine-Saint-Denis
Thomas Portes LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Fermeture des brigades départementales de formation continue
Philippe Fait EPR
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Conséquences néfastes du gel de la part collective du « pass culture »
Matthias Tavel LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Classes SEGPA et choc des savoirs
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement
Davy Rimane GDR
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
-
Parcoursup et sectorisation académique
François Jolivet HOR
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Création d'un diplôme universitaire en arboriculture clinique
Hadrien Clouet LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Le lancement de la grande concertation sur le temps scolaire
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Fermetures de classes en Gironde
Mathilde Feld LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Conditions de classement des lauréats des concours enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Animateurs colonies de vacances
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Fermeture de classes
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Devenir des écoles rurales dans le Gers
David Taupiac LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Fermetures de classes et fermetures d'écoles dans l'Indre (RPI)
François Jolivet HOR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Décharge des directeurs d'école parisiens
David Amiel EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)