Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
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1 548 questions · les dernières publiées d'abord
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Situation des hôpitaux
Lucien Stanzione SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Utilisation des fonds du plan « France 2030 »
Laurent Somon Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Action et comptes publics
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Prérogatives de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Olivier Cadic UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Projet de loi de simplification de la vie économique
Pauline Martin Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Fermetures d'entreprises
Rémi Cardon SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Projet de loi de finances pour 2026
Olivier Paccaud Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Malaise des policiers
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Intelligence artificielle et suppressions d'emplois
Alexandre Basquin CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Office français de la biodiversité
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Emploi des jeunes
Christian Bilhac RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
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Rappels de laits infantiles
Corinne Bourcier Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Taxe d'aménagement
Patricia Schillinger RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Action et comptes publics
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Politique migratoire
Muriel Jourda Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Régulation des plateformes et souveraineté numérique
Thomas Dossus GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
Bertrand Sorre EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Vente de Biogaran
Aurélie Trouvé LFI-NFP
- Posée en séance
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Situation de l’entreprise Black Star
- Posée en séance
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Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers
Christophe Naegelen LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
Benoît Blanchard HOR
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur (MD)
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Insécurité à Marseille
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur (MD)
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Cession de LMB Aerospace
- Posée en séance
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Financement des structures de santé participatives
Cyrielle Chatelain EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Programmation pluriannuelle de l’énergie
Karim Benbrahim SOC
- Posée en séance
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Détention de Christophe Gleizes
Bruno Fuchs Dem
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux
Louis Boyard LFI-NFP
- Posée en séance
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Insécurité
Antoine Valentin UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur (MD)
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Cession de LMB Aerospace
- Posée en séance
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Moratoire sur le développement des énergies renouvelables
Julie Laernoes EcoS
- Posée en séance
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Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et climat
- Posée en séance
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Ligne nouvelle Paris-Normandie
Jean-Paul Lecoq GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
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Cession de LMB Aerospace
Marie Récalde SOC
- Posée en séance
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HME Brass France
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Fermeture du BTS Europlastics et composites de Decazeville
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
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Coupe du monde et géopolitique
Éric Coquerel LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Recours au CPF pour financer le permis de conduire
Catherine Ibled EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
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Mpox
- Posée en séance
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Mariage des étrangers sous OQTF
Éric Michoux UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Fermeture de l’usine Bosch de Moulins-Yzeure
Yannick Monnet GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Travail le 1er mai
Jean Moulliere HOR
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
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Financement des universités
Paul Molac LIOT
- Posée en séance
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Natalité et place de l’enfant dans la société
Nicolas Turquois Dem
- Posée en séance
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Lait infantile contaminé
Boris Tavernier EcoS
- Posée en séance
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Chiffres de l'immigration pour l'année 2025
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Perspective de la filière hydrogène en Moselle
Khalifé Khalifé Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Santé mentale des jeunes
Lauriane Josende Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Circulaire relative à l'accès à la nationalité française
Nicole Bonnefoy SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Crise du logement et annonces gouvernementales
Marc Séné Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Ville et Logement
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Difficultés d'accès au crédit pour les commerces de proximité
- Posée en séance
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Contamination des laits infantiles
Florence Lassarade Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Données biométriques au niveau européen
Michaël Weber SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)