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Suivre en RSS : Groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)Les votes du groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
En clair
Sur les 9 736 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 603 d'entre eux, contre 4 466 et s'est abstenue sur 290 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 521 ; aucun de ses membres n'a voté sur 1 856. S'y ajoutent 23 motions de censure, où seules les voix pour sont publiées.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Pour · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Pour · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Pour · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Pour · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 1 membre Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- N'a pas voté Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Pour · 2 membres Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Contre · 2 membres Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Partagé Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
- Pour · 1 membre Proposition de loi visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées
- Contre · 1 membre Proposition de loi visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées
- Pour · 2 membres Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
- Contre · 2 membres Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
- Pour · 1 membre Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- Contre · 1 membre Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- N'a pas voté Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- N'a pas voté Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- N'a pas voté Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- N'a pas voté Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- N'a pas voté Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques
- Pour · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Contre · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Pour · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Pour · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Contre · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- N'a pas voté Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Contre · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Pour · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Contre · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- Contre · 1 membre Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- N'a pas voté Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- N'a pas voté Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- N'a pas voté Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- N'a pas voté Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
- N'a pas voté Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
Source : Assemblée nationale, votes (scrutins publics) (nouvel onglet)