Les questions de Xavier Albertini
En clair
Xavier Albertini a posé 16 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 16 questions écrites.
- Questions écrites
- 16dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 77 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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20 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir des bénéficiaires du cumul de l'ASS et de l'AAH
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Rupture conventionnelle dans la fonction publique
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- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
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Intelligence artificielle française et européenne
- Posée en séance
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Représentativité patronale dans la branche esthétique
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 35 jours
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Revalorisation du SFT dans la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 112 jours
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Dégrèvement des factures d'eau pour les SCI
- Publiée
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Suspension de la réforme des retraites
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
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Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Posée en séance
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Coupure numérique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 126 jours
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Réduction des remises commerciales sur les médicaments génériques
- Publiée
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Soutien à la filière de collecte textile
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Situation des personnels navigants techniques
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 182 jours
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Suspension de la reprise sans frais des déchets de chantier
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Gens du voyage
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur (M)
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Taux d'écrêtement MaPrimeRénov'
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Intervention des greffes en cas de défaillance du guichet unique
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Cadre normatif pour la technologie par injection de CO2 dans l'eau
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Extension du « Pass éducation »
- Publiée
-
Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 14 jours
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Gratification des stages de mineurs non accompagnés
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)