Les votes de Valérie Rossi

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
2. → adopté L'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
4. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
5. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
8. → adopté L'article 27 ter

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 27 bis
2. → adopté L'article 27
3. → adopté L'article 26
4. → adopté L'article 25
5. → adopté L'article 24
6. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
7. → adopté L'article 22
8. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
9. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
10. → adopté L'article 21
11. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
12. → adopté L'article 20
13. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
14. → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
15. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
16. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
17. → adopté L'article 18
18. → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
19. → adopté L'article 17
20. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
21. → adopté L'article 16
22. → adopté L'article 15
23. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
24. → adopté L'article 13

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
5. 3 amendements après l'article 35 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
6. → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
7. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture