Les votes de Valérie Bazin-Malgras

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article 14 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
5. 7 amendements à l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
4. → adopté par délégation L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
3. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
4. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
6. 7 amendements à l'article 4 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies