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Suivre en RSS : Thomas Ménagé, députéLes questions de Thomas Ménagé
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83 questions correspondent à ces filtres : 83 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 55 questions écrites sur 83 (66 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 83dont 55 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 55 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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83 questions · les dernières publiées d'abord
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Textes d'application relatifs aux médicaments à base de cannabis
- Publiée
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Honoraires des généalogistes successoraux et contrat de révélation
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 77 jours
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Création d'un volet sanitaire animal dans le fichier national I-CAD
- Publiée
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Dépendance technologique sur les composants de climatisation et PAC
- Publiée
-
Contrôle des transferts de fonds en espèces vers l'étranger
- Publiée
-
Financement de l'accompagnement en transport scolaire en milieu rural
- Publiée
-
Transparence sur le montant des taxes payées à la pompe
- Publiée
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Lutte contre le harcèlement scolaire et déploiement de pHARe dans le Loiret
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 70 jours
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Indépendance des assemblées délibérantes locales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
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Recrudescence des vols de gazole non routier (GNR) agricole
- Publiée
-
Multiplication des fuites de données et indemnisation des victimes
- Publiée
-
Expérimentation du feu vert clignotant (« feu de courtoisie »)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Limite d'âge applicable aux assistants familiaux
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Universitarisation de la formation de pédicure-podologue
- Publiée
-
Absence de mentions sanitaires sur le papier à rouler les cigarettes
- Publiée
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Menace de l'acarien Tropilaelaps pour la filière apicole française
- Publiée
-
Situation au Moyen-Orient et risques pour l'approvisionnement en engrais azotés
- Publiée
-
Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 77 jours
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Sécurité et encadrement des trottinettes électriques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
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Absence de reconnaissance nationale automatisée de la CMI « stationnement »
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
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Clarification des règles applicables au raccordement à la fibre optique
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant
- Publiée
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Difficultés du service public du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 105 jours
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Exigence du BAFD pour les garderies périscolaires de courte durée
- Publiée
-
Maintien de couverture santé des retraités et évolution des cotisations
- Publiée
-
Immatriculation des véhicules d'époque
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 273 jours
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Doublement de la D2060
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
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Sécurisation de la D2060 et report des poids lourds vers l'A19
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
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Lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Statut juridique des animaux de compagnie dans le cadre du transport aérien
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 245 jours
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Effectifs et moyens de la police nationale à Montargis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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Avenir et gouvernance du Domaine des Barres à Nogent-sur-Vernisson
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Conditions du consentement au don d'embryons dans les centres d'AMP
- Publiée
-
Prise en charge du cancer du sein
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Situation préoccupante des artisans de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Prévention du suicide chez les agriculteurs
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Suppression du « Pass'Sport » pour les 6-13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
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Situation de crise persistante au sein de la Fédération française de Karaté
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
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Prescription des fluoroquinolones et effets indésirables graves signalés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Recouvrement des frais engagés par les communes en cas de péril
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
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Encadrement de la concertation locale dans le cadre des projets éoliens
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
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Sécurisation des virements par vérification de l'IBAN et de l'identité
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Récupération différée des participations forfaitaires et franchises
- Publiée
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Adjonction de l'ail à la liste des allergènes du « règlement INCO »
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Rationalisation et simplification des dispositifs de formation professionnelle
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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Reconnaissance officielle du 16 juillet comme Journée nationale des SAMU/SMUR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 77 jours
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Conséquences de la réforme du transport sanitaire pour les taxis conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sécurisation des armoires de fibre optique et impact sur les publics vulnérables
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Généralisation de l'avance immédiate du crédit d'impôt pour l'aide à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 455 jours
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Sécurisation du cadre juridique des opérations immobilières de l'État
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 441 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)