Les votes de Thomas Lam

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 bis
2. Diverses
   3 amendements à l'article 6 bis : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
3. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6
5. Diverses
   9 amendements à l'article 6 : 5 contre, 4 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
7. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   9 amendements à l'article 4 : 4 pour, 3 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3