Les votes de Thibault Bazin

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
2. ✕ Contre → adopté L'article 17
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
4. ✓ Pour → adopté L'article 16
5. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
7. ○ Abstention → adopté L'article 15
8. Diverses
   11 amendements à l'article 15 : 7 pour, 2 contre, 2 abstentions · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 14
2. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. ○ Abstention → adopté L'article 13
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
10. ✓ Pour → adopté L'article 10
11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
12. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
13. Diverses
    9 amendements à l'article 10 : 4 pour, 3 abstentions, 2 contre · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
    4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
    7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
    8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
    9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'article 8
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis