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Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes questions de Thibault Bazin
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78 questions correspondent à ces filtres : 78 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 52 questions écrites sur 78 (67 %), en 143,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 78dont 52 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 143,5 jourssur 52 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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78 questions · les dernières publiées d'abord
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Retard de déploiement du registre national des mesures de protection juridique
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Variation de limitation de vitesse entre les départements
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Renforcement des sanctions prévues en cas de port ou d'allumage illicite de feu
- Publiée
-
Développement de l'enseignement de l'allemand en milieu scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Avenir du Programme d'accompagnement au retour à domicile après hospitalisation
- Publiée
-
Disponibilité de l'hélium et impact sur le système de santé
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Cadre réglementaire de certains médicaments anticancéreux injectables
- Publiée
-
Situation économique délicate des personnes bénéficiant de l'AAH
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 182 jours
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Modification de l'exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prise en compte du polystyrène expansé dans les filières REP
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 175 jours
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Dépistage maladies respiratoires
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Financiarisation du secteur de l'anatomie pathologique libérale
- Publiée
-
Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 112 jours
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Politiques de santé publique liées aux cancers du cerveau
- Publiée
-
Révision de la carte de l'éducation prioritaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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TEOMi : cas des personnes handicapées
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Évolution du volet médical du certificat de décès et aide à mourir
- Publiée
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Evolution du volet médical du certificat de décès et sédation
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Prévention et le suivi épidémiologique en matière de santé bucco-dentaire
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 161 jours
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Répartition entre parents des trimestres de majoration d'assurance vieillesse
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Pénurie de manipulateurs en électroradiologie médicale
- Publiée
-
Coexistence de deux barèmes de fixation de la CEEE
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 140 jours
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Recrutement des AESH
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 119 jours
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Modalités de répartition des coûts liés à l'assainissement des eaux pluviales
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Rémunération des MJPM exerçant à titre individuel
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 140 jours
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Plan national pluriannuel pour le développement de la médecine nucléaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Règles de cumul de l'AAH avec l'indemnité de fonction des élus locaux
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 308 jours
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Liste des catégories d'emploi avec conditions d'aptitude particulières
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 196 jours
-
Clarifier le statut des colonnes montantes d'électricité
- Publiée
-
Actualisation de la durée de prise en charge des arrêts de travail
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Prolifération frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
-
Déclassement du loup en « espèce protégée »
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Conduite - Vente de CBD
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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TAAN multiplex et stratégie de lutte contre les infections neuroméningées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Accès des véhicules fonctionnant à l'énergie B100 aux ZCR
- Publiée
- Réponse
- · 315 jours
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Architecte d'intérieur
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 77 jours
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Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 322 jours
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Suivi et bilan de l'expérimentation « Cocon »
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 378 jours
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Décret n° 2025-304 et formation des professionnels de la petite enfance
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Groupe sanguin sur les permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
-
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Carte d'identité pour personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
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Problématiques statutaire et financière des cabinets libéraux de radiothérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
-
Contrats types OCAM
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
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Statut de remplaçant d'infirmier libéral
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Modalités de mise en place des dispositions du SPPE
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Dépenses subventionnables DETR
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)