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Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes amendements de Thibault Bazin
En clair
Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 989 amendements d'autres députés.
2 211 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Précision rédactionnelle. »
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« Coordination. »
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« Coordination. »
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« Rédactionnel. »
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« Conformément à l’accord obtenu en commission mixte paritaire, le présent article rétablit l’article 17 septies dans sa rédaction issue de l’Assemblée nationale en première lecture. »
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« Cet amendement vise à supprimer l'article 17 bis D, conformément à la décision qui avait été prise par la commission mixte paritaire. »
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« Le présent amendement vise à supprimer l'article 17 bis C, conformément à la décision qui avait été prise par la commission mixte paritaire. »
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« Dans sa rédaction initiale, l’article 23 prévoyait le décalage pérenne de la date de revalorisation annuelle de l’ensemble des pensions de retraite du 1er janvier au 1er juillet afin de dégager près de 3,1 milliards d’euros d’économies. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Cet amendement reprend les dispositions de l'article 7 bis qu'il propose de déplacer vers la troisième partie du projet de loi afin de respecter la structure des lois de financements de la sécurité sociale prévue par le cadre organique. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Le présent amendement vise à rétablir l’écriture de l’article 9, antérieurement à l’adoption de l’amendement n° 76 de M. Milon au Sénat, contre l’avis de la commission et du Gouvernement, et à rétablir ainsi la rédaction de l'article… »
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« La date d'entrée en vigueur de l'article 17 bis A n'a pas vocation à être inscrite au sein du code de la sécurité sociale. »
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« Le présent amendement a pour objet de rehausser de dix millions d’euros le montant Z pour 2025, qui détermine le seuil exprimé en chiffre d’affaires, à partir duquel est appelée la clause de sauvegarde du dispositif médical auprès de… »
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« Amendement de précision. »
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« Amendement de correction d'une erreur matérielle. »
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« Amendement de précision rédactionnelle. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de précision. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de coordination. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Cet amendement supprime l'article 8 quindecies qui a été fusionné à l'article 8 bis avec les autres mesures relatives à la lutte contre la fraude. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Le présent amendement propose de supprimer cet article suivant la solution retenue par la commission mixte paritaire. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Le présent amendement vise à supprimer cet article, suivant la solution retenue par la commission mixte paritaire (CMP). »
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« Amendement de précision. »
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« Amendement de précision. »
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« Cet amendement reprend une modification élaborée par la commission mixte paritaire en proposant de supprimer l'article 8 duodecies. »
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« Cet amendement supprime l'article 8 undecies qui a été fusionné à l'article 8 bis avec les autres mesures relatives à la lutte contre la fraude. »
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« Cet amendement propose de supprimer cet article pour revenir au texte adopté par la commission mixte paritaire. »
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« Le présent amendement vise à maintenir les dispositions relatives à la convention des taxis dans l’article qui les contient aujourd’hui, afin d’éviter des ruptures de droit liées à un défaut de coordinations juridiques au niveau… »
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« Cet amendement propose de revenir au texte de la commission mixte paritaire en supprimant cette disposition qui présente un risque constitutionnel. »
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« Cet amendement reprend une modification élaborée par la commission mixte paritaire (CMP). »
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« Cet amendement supprime l'article 8 septies qui a été fusionné à l'article 8 bis avec les autres mesures relatives à la lutte contre la fraude. »
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« Adopté à l’initiative de Nathalie Goulet et de plusieurs de ses collègues du groupe Union centriste du Sénat, l’article 8 sexies prévoit de rendre opposables les contrôles effectués par un organisme de sécurité sociale chargé de la… »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Cet amendement supprime l'article 8 sexies qui a été fusionné à l'article 8 bis avec les autres mesures relatives à la lutte contre la fraude. »
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« Rédactionnel. »
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« Correction d’une référence. »