Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. Diverses
   9 amendements à l'article 2 : 6 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Taché à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Youssouffa à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Gillet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 (rect.) de Mme Youssouffa à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Abomangoli à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de Mme K/Bidi à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Faucillon à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Taché à l'article 2

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
6. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
2. Diverses
   8 amendements à l'article 5 : 7 contre, 1 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Trouvé à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 463 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ○ Abstention → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Trouvé après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Trouvé après l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 4
2. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 387 de M. Brugerolles à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 et l'amendement identique suivant de M. Rolland à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Ferrari à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
3. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 6 pour, 2 contre · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Pic après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de M. Amblard après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Amblard après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de M. Potier après l'article 3