Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 30 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 9 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'article 7
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
3. ✕ Contre → adopté L'article 3 bis
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 3
8. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
9. ✓ Pour → adopté L'article 27
10. ✓ Pour → adopté L'article 26
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
12. ✓ Pour → adopté L'article 25
13. ✓ Pour → adopté L'article 24
14. ✓ Pour → adopté L'article 23
15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
16. ✓ Pour → adopté L'article 22
17. Diverses
    3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
18. ✓ Pour → adopté L'article 21
19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
20. ✓ Pour → adopté L'article 16
21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
23. ✓ Pour → adopté L'article 15
24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
25. ✕ Contre → adopté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12