Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3263 de M. Sansu et l'amendement identique suivant après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1632 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 2681 de M. Califer après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 2829 de Mme Pantel après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 28 amendements après l'article 2 : 28 contre · 3 adoptés, 25 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1747 de Mme Roullaud après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1753 de Mme Roullaud après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Lejeune après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Di Filippo après l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 926 de M. Di Filippo après l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   12. → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   18. → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   19. → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   20. → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   21. → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   22. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   23. → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   24. → rejeté L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   25. → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   26. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   27. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   28. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. → adopté L'article 2
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 3536 de M. Renault avant l'article premier
5. 3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1535 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire
   2. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1493 de Mme Feld à l'article liminaire
6. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 784 de Mme Firmin Le Bodo au titre
2. → rejeté L'article 29

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 5