Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 9 contre, 5 pour · 2 adoptés, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 7 pour, 7 contre · 6 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements à l'article 3 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire