Les votes de Stéphane Lenormand

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 180 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre
2. Diverses
   9 amendements après l'article 27 : 4 pour, 4 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2162 de M. Martineau après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de Mme Pochon après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de M. Liégeon après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1892 de M. Raux après l'article 27
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de Mme Voynet après l'article 27
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 280 de M. Damien Girard après l'article 27
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1966 de M. Damien Girard après l'article 27
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article 23
4. ✓ Pour → adopté L'article 23
5. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 23 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2080 de Mme Pannier-Runacher à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de M. Vos à l'article 23
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 de Mme Trouvé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22
8. ✓ Pour → adopté L'article 22

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21
3. ✓ Pour → rejeté L'article 19 quater
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de Mme Pochon à l'article 19 ter
5. ✓ Pour → adopté L'article 19 bis
6. Diverses
   3 amendements à l'article 19 bis : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1680 de Mme Trouvé à l'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1595 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2466 (rect.) de M. Turquois à l'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
9. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Terlier à l'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   8 amendements à l'article 19 : 4 pour, 2 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 310 de M. Ray et l'amendement identique suivant à l'article 19
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 955 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 18 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1197 de M. Casterman après l'article 18
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 102 de M. Le Fur après l'article 18