Les votes de Sophie Pantel

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   26 amendements après l'article 3 : 20 pour, 4 contre, 2 abstentions · 12 adoptés, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   24. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   26. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 7 pour, 1 contre · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire