Les votes de Sophie Pantel

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation L'article 7
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
4. → adopté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
5. → adopté par délégation L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
6. → adopté par délégation L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
8. → adopté par délégation L'article 4

Voir les 32 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
2. → adopté par délégation L'article 3 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
6. → adopté par délégation L'article 3
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
8. → adopté par délégation L'article 27 ter
9. → adopté par délégation L'article 27 bis
10. → adopté par délégation L'article 27
11. → adopté par délégation L'article 26
12. → adopté par délégation L'article 25
13. → adopté par délégation L'article 24
14. → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
15. → adopté par délégation L'article 22
16. → rejeté par délégation L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
17. → adopté par délégation L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
18. → adopté par délégation L'article 21
19. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
20. → adopté par délégation L'article 20
21. → adopté par délégation L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
22. → adopté par délégation L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
23. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
24. → adopté par délégation L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
25. → adopté par délégation L'article 18
26. → adopté par délégation L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
27. → adopté par délégation L'article 17
28. → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
29. → adopté par délégation L'article 16
30. → adopté par délégation L'article 15
31. → rejeté par délégation L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
32. → adopté par délégation L'article 13

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 2
3. → adopté par délégation L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35