Les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 13 contre · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   7. → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 13 amendements à l'article premier et rapport annexé : 13 contre · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   11. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 21 amendements à l'article premier et rapport annexé : 21 contre · 3 adoptés, 18 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 603 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 575 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 571 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → adopté L'amendement n° 151 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   19. → adopté L'amendement n° 315 de M. Thiériot et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 565 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   21. → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé