Les votes de Sébastien Huyghe

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements à l'article 11 : 4 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
4. ○ Abstention → adopté L'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   13 amendements à l'article 4 : 11 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   5 amendements après l'article 2 : 4 contre, 1 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3619 de M. Wauquiez après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2159 de Mme Feld après l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   20 amendements après l'article 2 : 15 contre, 4 pour, 1 abstention · 7 adoptés, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 776 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2