Ancien député · SER
Le parcours de Sébastien Denaja
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Maître de conférences
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 16 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Lois
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Affaires sociales · 1
13 → 15 avr. 2013
Délégations et Office
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes
4 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Rapporteur · 22 mai 2013 → 1er mars 2014 (9 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 4 juil. 2012 au 21 mai 2013 (10 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : rapporteur du 22 mai 2013 au 1er mars 2014 (9 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 2 mars 2014 au 20 juin 2017 (3 ans et 3 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM
18 juin → 13 déc. 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM : membre du 18 juin au 13 déc. 2013 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités · membre suppléant
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre suppléant du 11 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
6 nov. 2014 → 28 mars 2017 (2 ans et 4 mois)
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : membre du 6 nov. 2014 au 28 mars 2017 (2 ans et 4 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
31 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- UIP : membre du 31 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Incendie et secours · membre titulaire
29 août 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
- Incendie et secours : membre titulaire du 29 août 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
Droits de l'homme · membre titulaire
30 août 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
- Droits de l'homme : membre titulaire du 30 août 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
Commissions mixtes paritaires8 au total · fonction : rapporteur
Article 11 · membre titulaire
22 oct. → 21 nov. 2013 (1 mois)
- Article 11 : membre titulaire du 22 oct. au 21 nov. 2013 (1 mois)
Article 11 (organique) · membre titulaire
22 oct. → 21 nov. 2013 (1 mois)
- Article 11 (organique) : membre titulaire du 22 oct. au 21 nov. 2013 (1 mois)
Égalité femmes-hommes · membre titulaire
16 → 23 juil. 2014 (8 jours)
- Rapporteur · 21 → 23 juil. 2014 (3 jours)
- Égalité femmes-hommes : membre titulaire du 16 au 20 juil. 2014 (5 jours)
- Égalité femmes-hommes : rapporteur du 21 au 23 juil. 2014 (3 jours)
Délimitation des régions et calendrier électoral · membre titulaire
26 nov. → 17 déc. 2014 (22 jours)
- Délimitation des régions et calendrier électoral : membre titulaire du 26 nov. au 17 déc. 2014 (22 jours)
Ports maritimes · membre titulaire
5 → 18 nov. 2015 (14 jours)
- Ports maritimes : membre titulaire du 5 au 18 nov. 2015 (14 jours)
Protection des mineurs · membre suppléant
17 → 23 mars 2016 (7 jours)
- Protection des mineurs : membre suppléant du 17 au 23 mars 2016 (7 jours)
Protection des lanceurs d'alerte · membre titulaire
1er sept. → 8 nov. 2016 (2 mois)
- Rapporteur · 14 sept. → 8 nov. 2016 (1 mois)
- Protection des lanceurs d'alerte : membre titulaire du 1er au 13 sept. 2016 (13 jours)
- Protection des lanceurs d'alerte : rapporteur du 14 sept. au 8 nov. 2016 (1 mois)
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation · membre titulaire
1er sept. → 8 nov. 2016 (2 mois)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation : membre titulaire du 1er sept. au 8 nov. 2016 (2 mois)
Fonctions et appartenances terminées 14
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes · rapporteur →
- Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant application de l'article 11 de la Constitution · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes · rapporteur →
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte · rapporteur →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Egypte (depuis le 14 nov. 2012) · Groupe d'études Viticulture (depuis le 26 mars 2013)
- Secrétaire
- Groupe d'études Mer, pêche et souveraineté maritime (depuis le 23 janv. 2013)
Groupes d'amitié 2
- Egypte · VP
- Salvador
Groupes d'études 7
- Viticulture · VP
- Mer, pêche et souveraineté maritime · S
- Chasse et territoires
- Protection et développement du littoral
- Quartiers anciens dégradés
- Tauromachie
- Tourisme
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)