Les questions de Sébastien Chenu
En clair
69 questions correspondent à ces filtres : 69 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 34 questions écrites sur 69 (49 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 69dont 34 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 34 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 35sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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69 questions · les dernières publiées d'abord
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Protection des musées face aux risques de pillage
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Moyens de la justice des mineurs à Valenciennes
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Valdunes : avenir des sites, maintien des emplois et investissements
- Publiée
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Protection des collections publiques face aux vols et cambriolages
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Facturation électronique et protection de l'identité des entrepreneurs
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Adaptation de la carte scolaire dans le Valenciennois.
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Contrôle des assignations à résidence dans les affaires de terrorisme
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Exécution de l'ERBM dans le Denaisis et le Valenciennois
- Publiée
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Fin de l'expérimentation de l'uniforme scolaire à Denain
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Insuffisance des moyens aériens face aux feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Déserts médicaux et affectation des docteurs juniors
- Publiée
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Rupture de continuité réglementaire dans le classement des ESOD
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Reconnaissance mémorielle des rapatriés et pieds-noirs d'Algérie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
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Pénurie de dermatologues et accès aux soins dermatologiques
- Publiée
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Avenir de la gigafactory Verkor de Dunkerque et utilisation des fonds publics
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Protection des forces de l'ordre face aux épisodes de chaleur intense
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Inégalités de traitement entre pension d'invalidité et AAH
- Publiée
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Précarité financière des assistantes maternelles victimes d'impayés
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
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Dysfonctionnements de la filière REP PMCB et urgence d'un cadre réglementaire
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 84 jours
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Difficultés dans la prise en charge des transports sanitaires bariatriques
- Publiée
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Diffusion illégale de données personnelles et bancaires sur internet
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
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Département du Nord, mesures d'éloignement des personnes sous OQTF
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Violences dans le Valenciennois
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Contrôle de la situation financière des EHPAD
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Cession d'actifs satellitaires : risques pour la souveraineté et la dissuasion
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 91 jours
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Encadrement des cigarettes électroniques rechargeables
- Publiée
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Application du règlement retour en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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Vente illégale de cigarettes et de cigarettes électroniques jetables
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Nouveau choc pétrolier
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Blocage d'Ormuz et tensions sur les engrais en France
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Nouvel appel d'offres relatif aux tenues de combat de l'armée française
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 56 jours
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Situation des soignants et inégalités de traitement
- Publiée
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Allocation chômage des accueillants familiaux
- Publiée
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Paiement des traducteurs et interprètes judiciaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
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Évolution statutaire des ambulanciers hospitaliers
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Nomination de Jean-Pierre Raffarin président du Conseil supérieur des archives
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 35 jours
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Cession du tableau Le Désespéré de Courbet au Qatar et protection du patrimoine
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 105 jours
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Automatisation des ventes et fermeture des guichets dans les gares
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 105 jours
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Incohérences dans les chiffres communiqués relatifs à l'immigration
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences de la réforme du transport sanitaire
- Publiée
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Sécurité des églises et lutte contre les actes antichrétiens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 315 jours
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60 % des aides d'urgence du CROUS pour 14 % d'étudiants étrangers
- Publiée
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Renforcement urgent des moyens aériens contre les feux de forêt en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 147 jours
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Accès insuffisant aux soins psychiatriques dans le bassin de Denain
- Publiée
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Migraine : pourquoi les traitements innovants ne sont-ils pas remboursés ?
- Publiée
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Exclusion de l'AAH après 62 ans pour les taux d'incapacité inférieur à 80 %
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Fraudes aux retraites versées à l'étranger : quand le Gouvernement agira-t-il ?
- Publiée
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Atteintes à la laïcité dans la protection de l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 161 jours
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Opéra Bastille : état de vétusté et responsabilités engagées
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 294 jours
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Qualité de l'eau potable à Denain et risques sanitaires associés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 112 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)