Les votes de Sandrine Le Feur

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
2. → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 37
2. → adopté L'article 36
3. → adopté L'article 30
4. → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
5. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
6. → adopté L'article 28
7. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
8. → adopté L'article 11

Voir les 31 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'article 9 bis
3. → adopté L'article 9
4. → adopté L'article 8 bis A
5. → adopté L'article 8
6. → adopté L'article 7
7. → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
8. → adopté L'article 5
9. → adopté L'article 4
10. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
11. → adopté L'article 3 bis
12. → adopté L'article 3
13. → adopté L'article 27 ter
14. → adopté L'article 27 bis
15. → adopté L'article 27
16. → adopté L'article 26
17. → adopté L'article 25
18. → adopté L'article 24
19. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
20. → adopté L'article 22
21. → adopté L'article 21
22. → adopté L'article 20
23. → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
24. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
25. → adopté L'article 18
26. → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
27. → adopté L'article 17
28. → adopté L'article 16
29. → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
30. → adopté L'article 15
31. → adopté L'article 14

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
3. → adopté L'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive