Les votes de Sandra Regol

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 35 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
2. ○ Abstention → rejeté L'article 35
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
4. ✓ Pour → adopté L'article 34
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
6. ✓ Pour → adopté L'article 31
7. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 31 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
2. ✕ Contre → rejeté L'article 30
3. Diverses
   12 amendements à l'article 30 : 7 pour, 5 contre · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Ciotti à l'article 30
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Ciotti à l'article 30
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 157 de M. Pauget à l'article 30
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1269 de M. le Coq à l'article 30
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
4. Diverses
   7 amendements après l'article 29 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
5. Diverses
   7 amendements après l'article 27 : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1454 de M. Odoul après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1419 de M. Boulogne après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1418 de M. Boulogne après l'article 27
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 27 : 5 pour, 3 contre · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27