Les votes de Sandra Regol

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. Diverses
   9 amendements à l'article 34 : 6 pour, 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
2. ○ Abstention → adopté L'article 33
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
4. ○ Abstention → adopté L'article 32
5. Diverses
   3 amendements à l'article 32 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
6. ✕ Contre → adopté L'article 31
7. Diverses
   5 amendements à l'article 31 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
8. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive
2. ○ Abstention → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Jacobelli après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Jacobelli après l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 32 de M. Tonussi à l'amendement n° 15 de M. Jacobelli après l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Jacobelli après l'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 5 de M. Gery à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jacobelli à l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 33 de M. Tonussi à l'amendement n° 12 de M. Jacobelli à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Pauget et les amendements identiques suivants à l'article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de M. Vos après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Vos après l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 (rect.) de M. Echaniz après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Ciotti à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Falcon à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Falcon à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Falcon à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Kasbarian et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs (première lecture).