Les votes de Romain Daubié

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 27 : 7 contre, 4 pour, 3 abstentions · 2 adoptés, 12 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
   14. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 27
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 26
5. Diverses
   6 amendements après l'article 25 : 5 contre, 1 pour · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
7. Diverses
   20 amendements après l'article 25 : 15 contre, 3 abstentions, 2 pour · 6 adoptés, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   9. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   10. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   13. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   16. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   17. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 21 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »