Les votes de Roger Chudeau

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ○ Abstention
   3 amendements après l'article 11 bis : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 285 de M. Viry après l'article 11 bis
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 de M. Viry après l'article 11 bis
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 280 de M. Viry après l'article 11 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Duplessy après l'article 10 bis
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 136 de M. Duplessy après l'article 10 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Mesmeur de suppression de l'article 10 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis B
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 195 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis B
8. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis A

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
4. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 3 pour, 2 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9
6. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7
9. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 6 : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6

Fin de vie

1. Diverses
   22 amendements à l'article 4 : 18 pour, 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 756 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 156 de Mme Hamelet à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1129 de Mme Pollet à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1293 de Mme Loir à l'article 4
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 410 de Mme Gruet à l'article 4
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4