Les votes de Robert Le Bourgeois

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 180 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2162 de M. Martineau après l'article 27
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27
4. ✕ Contre → adopté L'article 27
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article 23
7. ✓ Pour → adopté L'article 23
8. Diverses
   10 amendements à l'article 23 : 6 pour, 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2080 de Mme Pannier-Runacher à l'article 23
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de M. Vos à l'article 23
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 de Mme Trouvé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22
3. ✓ Pour → adopté L'article 22
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2109 de M. Kasbarian de suppression de l'article 21
7. ✕ Contre → rejeté L'article 19 quater
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1838 de Mme Pochon à l'article 19 ter
9. ✓ Pour → adopté L'article 19 bis
10. Diverses
    3 amendements à l'article 19 bis : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1680 de Mme Trouvé à l'article 19 bis
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1595 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
11. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2466 (rect.) de M. Turquois à l'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1594 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
14. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Terlier à l'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
15. Diverses
    3 amendements après l'article 19 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 19
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 314 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 19
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 de M. Patrice Martin après l'article 19
16. ✓ Pour → adopté L'article 19
17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1723 (rect.) de Mme Thomin à l'article 19
18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1714 de Mme Trouvé à l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   10 amendements à l'article 19 : 5 contre, 4 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 636 de M. Patrice Martin à l'article 19
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 310 de M. Ray et l'amendement identique suivant à l'article 19
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19