Les votes de Pouria Amirshahi

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 1er
2. Diverses
   3 amendements à l'article 1er : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1154 de Mme Pollet l'article 19
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1278 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1362 de M. Clouet de rétablissement de l'article 17
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Simion de rétablissement de l'article 17

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Simion et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1111 de M. Bernhardt de rétablissement de l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 789 de Mme Blin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
8. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 948 de M. Juvin à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1585 de M. Potier à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Simion à l'article 15
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
10. ✕ Contre
    6 amendements à l'article 14 : 6 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Dogor-Such à l'article 14
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1223 de Mme Joncour à l'article 14
    4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1150 de Mme Pollet à l'article 14
    5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1292 de Mme Loir à l'article 14
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 713 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identique suivants à l'article 14
11. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
13. ✕ Contre
    6 amendements à l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1145 de Mme Pollet à l'article 12
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1144 de Mme Pollet à l'article 12
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1143 de Mme Pollet à l'article 12
    4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 75 de M. Hetzel à l'article 12
    5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1204 de M. Bentz à l'article 12
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 488 de Mme Gruet à l'article 12
14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 483 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 11
15. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1376 de M. de Lépinau à l'article 10