Les votes de Pieyre-Alexandre Anglade

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 12 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 10 : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
2. Diverses
   8 amendements après l'article 9 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
3. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 8 : 12 contre, 1 pour · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8