Les votes de Pierre Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 6 contre, 2 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 11 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3619 de M. Wauquiez après l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2159 de Mme Feld après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 2 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 890 de M. Lottiaux après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Labaronne après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 887 de M. Lottiaux après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. Diverses
   21 amendements après l'article 2 : 17 contre, 4 pour · 6 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2