Les votes de Philippe Bonnecarrère

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 301 de M. Allegret-Pilot au titre
2. 16 amendements après l'article 37 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 284 de M. Courbon après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   7. → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   8. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   9. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   10. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   11. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   12. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   13. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   14. → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   15. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   16. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
3. 11 amendements à l'article 30 : 11 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   9. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   10. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   11. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
4. → adopté L'article 9
5. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
8. → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
2. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
4. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
6. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
7. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
8. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
9. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
10. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
11. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
12. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
13. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18