Les amendements de Philippe Bonnecarrère

En clair

Philippe Bonnecarrère a déposé 31 amendements en premier signataire ; il a cosigné 142 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

12 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 13 · Article 9 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  2. · N° 12 · Article 9 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  3. · N° 11 · Article 9 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  4. · N° 10 (Rect) · Article 9 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  5. · N° 9 · Article 9 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  6. · N° 8 · Article 9 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  7. · N° 7 · Article 7 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  8. · N° 6 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  9. · N° 5 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  10. · N° 4 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  11. · N° 3 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

  12. · N° 2 · Article 3 Tombé

    « Cet amendement, fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de Rugby. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)